Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEH LE BULLETIN HOSPITALIER
S.A.R.L. LES ETUDES HOSPITALIERES

Numéro de dépôt :
96622229
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque LEH LE BULLETIN HOSPITALIER

Déposée le 18 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ETUDES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEH LE BULLETIN HOSPITALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ETUDES HOSPITALIERES domicilié(e) 38, Rue du Commandant Charcot, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 550 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien CLEMENT - France.

La marque LEH LE BULLETIN HOSPITALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEH LE BULLETIN HOSPITALIER est expirée depuis le 18 avril 2006.

LES ETUDES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : HOPITALEX L'expert du droit hospitalier , DROIT & SANTÉ , LES RENCONTRES D HIPPOCRATE... , Panorama de droit pharmaceutique , Vin, droit & santé , LEH LES FICHES DE LA JURISPRUDENCE HOSPITALIERE. , BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE , REVUE SOCIOLOGIE SANTÉ Recherche Pratiques professionnelles , LEH LA GAZETTE DE L'HOPITAL , LEH LA REVUE GENERALE DE DROIT MEDICAL


S.A.R.L. LES ETUDES HOSPITALIERES - 38, Rue du Commandant Charcot, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 401550553


Sébastien CLEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, produits en matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. - Publicité, conseils, informations ou renseignements d'affaires. - Editions de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.